Terms & Conditions licences
Terms & conditions
Licences
Les conditions pour l’obtention d’une licence nationale sont reprises dans le code sportif de la FMB et le règlement sportif de chaque discipline publié sur le site internet de la Fédération Motocycliste de Belgique, www.fmb-bmb.be .
Les conditions pour l’obtention d’une licence régionale et/ou entraînement sont publiées sur le site internet de la Fédération Affiliée respective, FMWB (www.fmwb.be) – MOTORSPORT VLAANDEREN (www.motorsport.vlaanderen)
Les demandes de remboursement d’une licence délivrée devront être adressées par e-mail au secrétariat de la Fédération Affiliée respective, FMWB (info@fmwb.be) – ) – MOTORSPORT VLAANDEREN (www.motorsport.vlaanderen). La demande doit être motivée et sera analysé par la direction de la fédération affiliée.
Les licences qui n’ont pas été utilisées seront remboursées après soustraction des frais administratifs de : – 15,00 € si la licence n’a pas été émise – 20,00 € si la licence a été émise (mais pas utilisée càd. ni entrainement, ni course). Cette demande doit parvenir à la FMWB ou la MOTORSPORT VLAANDEREN au plus tard 1 mois après l’émission de la licence accompagné des justificatifs voulus (certificat médical, etc.).
Le Conseil d’Administration de la FMWB ou la MOTORSPORT VLAANDEREN prend la décision finale concernant le remboursement éventuel.